Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4006970
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE arrivera à expiration en date du 23 mai 2023.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE , OFFRE €XTRA


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, poisson et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande ; plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; beignets ; gâteaux ; biscottes ; épices ; condiments ; sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, de cafés-restaurants, de cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire.