Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE MON ESCALOPE A CUISINER
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3951656
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
DOUCE FRANCE MON ESCALOPE A CUISINER de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUCE FRANCE MON ESCALOPE A CUISINER

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOUCE FRANCE MON ESCALOPE A CUISINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE MON ESCALOPE A CUISINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE MON ESCALOPE A CUISINER arrivera à expiration en date du 8 octobre 2022.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, poisson et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande ; plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; beignets ; gâteaux ; biscottes ; épices ; condiments ; sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, de cafés-restaurants, de cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire.