Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
/
DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3808661
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2021
DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle - 36 impasse Louis Blériot 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION est expirée depuis le 22 février 2021.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE , OFFRE €XTRA


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - ZAC de l'aéropôle - 36 impasse Louis Blériot 44150 ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ; tous ces produits étant de provenance française. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant de provenance française. ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.