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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4049300
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE est expirée depuis le 22 novembre 2023.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , OFFRE €XTRA


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.