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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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DOUCE FRANCE KEBAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE KEBAB
GASTRONOME DISTRIBUTION Société anonyme

Numéro de dépôt :
3341884
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015
DOUCE FRANCE KEBAB de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUCE FRANCE KEBAB

Déposée le 17 février 2005 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) Zone Industrielle de l'Hermitage,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOUCE FRANCE KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE KEBAB est expirée depuis le 17 février 2015.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION Société anonyme - Zone Industrielle de l'Hermitage,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.