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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3403979
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2026
DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB

Déposée le 18 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE BUFFET chaud KiT KEBAB arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, ZAC de l'Aéropole - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604901 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de volaille plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non, à base de viande de volaille.Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce). Produits alimentaires et préparations alimentaires à base de viande de volaille.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.