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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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CLOS DES CHAMPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES CHAMPS
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1322428
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
30/08/2025

Présentation de la marque CLOS DES CHAMPS

Déposée le 30 août 1985 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CLOS DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) 36 Impasse Louis BLERIOT, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CLOS DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DES CHAMPS arrivera à expiration en date du 30 août 2025.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société anonyme - 36 Impasse Louis BLERIOT, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2295924 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement sans limitation n°2052542 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 10 janvier 2005 - Concession de licence n°405534 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342327 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription - Changement de dénomination n°19657 - Publication au BOPI

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583438 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735092 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Volailles, découpe de volailles et plus généralement produits élaborés à base de viande de volailles.