Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAILLOTINE AMUS'AILES
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92414268
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2022

Présentation de la marque CHAILLOTINE AMUS'AILES

Déposée le 7 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAILLOTINE AMUS'AILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CHAILLOTINE AMUS'AILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAILLOTINE AMUS'AILES arrivera à expiration en date du 7 avril 2022.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2219019 - Publication au BOPI 2002-04-05

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342326 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491043 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Volaille entières, découpées ou effilées et tous produits fabriqués à base de volaille