Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAILLOTINE
GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92415047
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022

Présentation de la marque CHAILLOTINE

Déposée le 10 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CHAILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAILLOTINE arrivera à expiration en date du 10 avril 2022.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , AMUS'ÉTÉ , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE


GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme - ZAC de l'aéropôle, 36 impasse Louis Blériot - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218107 - Publication au BOPI 2002-03-28

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342326 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491039 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir : avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillés, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, protéine pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, ufs à couver; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.