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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION
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AMUS'ÉTÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMUS'ÉTÉ
GASTRONOME DISTRIBUTION Société anonyme

Numéro de dépôt :
3553127
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
AMUS\'ÉTÉ de GASTRONOME DISTRIBUTION

Présentation de la marque AMUS'ÉTÉ

Déposée le 1 février 2008 par la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMUS'ÉTÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTRONOME DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUS'ÉTÉ est expirée depuis le 1 février 2018.

GASTRONOME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VIVEZ LEGER , GASTRONOME BUFFET MINUTE , , DOUCE FRANCE MA BROCHETTE TRADITION , DOUCE FRANCE , MES P TITES AIGUILLETTES MINUTES! , MA DOUCE EPICE , GASTRONOME PROFESSIONNELS L ENGAGEMENT COOPERATIF LE CERCLE , DOUCE FRANCE – LA CUISINE FACILE , OFFRE €XTRA


GASTRONOME DISTRIBUTION Société anonyme - Z.I. de l'Hermitage,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 309707214


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.