Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTS ET RILLETTES
SAS GASTROMER

Numéro de dépôt :
3293273
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/05/2014
TOASTS ET RILLETTES de GASTROMER

Présentation de la marque TOASTS ET RILLETTES

Déposée le 24 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TOASTS ET RILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER domicilié(e) 2-4 Route de la Taillée,85690 NOTRE DAME DE MONTS - 85690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 807 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain AVRILLA SAS GASTROMER domicilié(e) 2-4 Route de la Taillée,85690 NOTRE DAME DE MONTS - 85690 - France.

La marque TOASTS ET RILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTS ET RILLETTES est expirée depuis le 24 mai 2014.

GASTROMER a également déposé les autres marques suivantes : PECHEURS VENDEENS , GASTROMER - Les émiettés , GASTROMER , LES RECETTES DAUTREFOIS , PLAISIR DE L'OCEAN , CROQUE DES MERS , La Vendéenne , GASTROMER LA GASTRONOMIE DE LA MER , PLAISIR DE L'OCEAN , JE CUISINE MON POISSON


SAS GASTROMER - 2-4 Route de la Taillée,85690 NOTRE DAME DE MONTS - 85690 - France - SIREN 327807210


Alain AVRILLA SAS GASTROMER - 2-4 Route de la Taillée,85690 NOTRE DAME DE MONTS - 85690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Viande, poisson, volaille et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Service de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.