Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR DE VENDEE
GASTROMER SAS

Numéro de dépôt :
95591296
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2015

Présentation de la marque TERROIR DE VENDEE

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DE VENDEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASTROMER domicilié(e) Zone Artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2288713) - 85690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 807 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain AVRILLA SAS GASTROMER domicilié(e) Zone Artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2288713) - 85690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR DE VENDEE est expirée depuis le 4 octobre 2015.

GASTROMER a également déposé les autres marques suivantes : PECHEURS VENDEENS , TOASTS ET RILLETTES , GASTROMER - Les émiettés , GASTROMER , LES RECETTES DAUTREFOIS , PLAISIR DE L'OCEAN , CROQUE DES MERS , La Vendéenne , GASTROMER LA GASTRONOMIE DE LA MER , PLAISIR DE L'OCEAN


GASTROMER SAS - Zone Artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2288713) - 85690 - France - SIREN 327807210


Alain AVRILLA SAS GASTROMER - Zone Artisanale,85690 NOTRE DAME DE MONTS (dossier no 2288713) - 85690 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288713 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits.Sauces Produits agricoles, fruits et légumes frais Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.