Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REPAS PANE
S.A. GASTROMER

Numéro de dépôt :
3113890
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque LE REPAS PANE

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) GASTROMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REPAS PANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GASTROMER domicilié(e) 2-4 ROUTE DE LA TAILLEE, 85690 NOTRE DAME DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 807 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN AVRILLA S.A GASTROMER - France.

La marque LE REPAS PANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REPAS PANE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

GASTROMER a également déposé les autres marques suivantes : PECHEURS VENDEENS , TOASTS ET RILLETTES , GASTROMER - Les émiettés , GASTROMER , LES RECETTES DAUTREFOIS , PLAISIR DE L'OCEAN , CROQUE DES MERS , La Vendéenne , GASTROMER LA GASTRONOMIE DE LA MER , PLAISIR DE L'OCEAN


S.A. GASTROMER - 2-4 ROUTE DE LA TAILLEE, 85690 NOTRE DAME DE MONTS - France - SIREN 327807210


ALAIN AVRILLA S.A GASTROMER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Viandes, Poissons, Volailles, Extrait de viande, graisses comestibles Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.