CLOS DES ROQUES
Présentation de la marque CLOS DES ROQUES
Déposée le 29 avril 2003 par GASTOU Nelly et GASTOU CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES ROQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES ROQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES ROQUES est expirée depuis le 29 avril 2023.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521862 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-02-15