Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gaston marc
/
Chez Papille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chez Papille
M. Gaston marc

Numéro de dépôt :
3985437
Date de dépôt :
24/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
Chez Papille de Gaston marc

Présentation de la marque Chez Papille

Déposée le 24 février 2013 par monsieur Gaston marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chez Papille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Gaston marc domicilié(e) 9 rue Estieu - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaston marc domicilié(e) 9 rue Estieu - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque Chez Papille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Papille est expirée depuis le 24 février 2023.


M. Gaston marc - 9 rue Estieu - 31500 - TOULOUSE - France


M. Gaston marc - 9 rue Estieu - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.