Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES
Monsieur Gaston DAKULOVIC

Numéro de dépôt :
96604340
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2006

Présentation de la marque A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES

Déposée le 4 janvier 1996 par monsieur Gaston DAKULOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est monsieur Gaston DAKULOVIC domicilié(e) Avenue des Immortelles 1/B 67, 1070 ANDERLECHT BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES est expirée depuis le 4 janvier 2006.


Monsieur Gaston DAKULOVIC - Avenue des Immortelles 1/B 67, 1070 ANDERLECHT BELGIQUE - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Publications, y compris journaux et revues.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).