A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES
Présentation de la marque A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES
Déposée le 4 janvier 1996 par monsieur Gaston DAKULOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.P. AUX TEMPS PARTAGES est expirée depuis le 4 janvier 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06