Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA
gaston charton, Agissant pour le compte de la société ISBA DATCHA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3646702
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA de gaston charton

Présentation de la marque CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA

Déposée le 23 avril 2009 par gaston charton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA »

Le déposant est gaston charton, Agissant pour le compte de la société ISBA DATCHA en cours de formation domicilié(e) 5 rue du traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître TAMNGA luc domicilié(e) 5 square lamartine - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA est expirée depuis le 23 avril 2019.

gaston charton a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA , CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA , AUTONOMES NATURELLEMENT IPA ENERGIES , ENERGIC CENTRALE DE GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES , CONSTRUCTIONS EN BOIS ISBA DATCHA


gaston charton, Agissant pour le compte de la société ISBA DATCHA en cours de formation - 5 rue du traict - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Maître TAMNGA luc - 5 square lamartine - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Distribution des eaux ou d'énergie.