Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gourmandises de Fées Création de confiseries Savoir-faire français depuis 60 ans www.gourmandisesdefees.com
Mme gastineau Isabelle

Numéro de dépôt :
4007759
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2023
Gourmandises de Fées Création de confiseries Savoir-faire français depuis 60 ans www.gourmandisesdefees.com de gastineau Isabelle

Présentation de la marque Gourmandises de Fées Création de confiseries Savoir-faire français depuis 60 ans www.gourmandisesdefees.com

Déposée le 16 mai 2013 par madame gastineau Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Gourmandises de Fées Création de confiseries Savoir-faire français depuis 60 ans www.gourmandisesdefees.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est madame gastineau Isabelle domicilié(e) 16 rue rene de reaumur - 17640 - VAUX SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gastineau isabelle domicilié(e) 16 rue rene de réaumur - 17640 - VAUX SUR MER - France.

La marque Gourmandises de Fées Création de confiseries Savoir-faire français depuis 60 ans www.gourmandisesdefees.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmandises de Fées Création de confiseries Savoir-faire français depuis 60 ans www.gourmandisesdefees.com est expirée depuis le 16 mai 2023.


Mme gastineau Isabelle - 16 rue rene de reaumur - 17640 - VAUX SUR MER - France


Mme gastineau isabelle - 16 rue rene de réaumur - 17640 - VAUX SUR MER - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.