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Marques déposées par monsieur GASTEL Daniel
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silentline
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

silentline
Monsieur GASTEL Daniel, André

Numéro de dépôt :
98762719
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque silentline

Déposée le 2 décembre 1998 par monsieur GASTEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « silentline »

Le déposant est monsieur GASTEL Daniel domicilié(e) 22 rue Claude Debussy, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BEZOUH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 17

GASTEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : silentacier , X.FIBER , INSTANT-PEEL , silentinox , silentitan , inteline , silentlaiton , silentinter , silentalu , X.FIBER, GLASS FABRIC


Monsieur GASTEL Daniel, André - 22 rue Claude Debussy, 78370 PLAISIR - France


Monsieur Jacques BEZOUH - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292857 - Publication au BOPI 2000-01-05

Inscription le 29 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439533 - Publication au BOPI 2006-08-29

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits métalliques choisis parmi l'aluminium, l'acier, l'inox, le laiton, le titane et leurs alliages ; produits et matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, à régler, à caler produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, l'industrie aéronautique, le matériel de transport ferroviaire, l'industrie de l'armement, maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l'industrie sidérurgique, les machines d'imprimerie, tels que les cales pelables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.