Déposée le 4 mai 2012 par monsieur Gastel Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTANT-PEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est monsieur Gastel Daniel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gastel Daniel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.
La marque INSTANT-PEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Gastel Daniel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France
M. Gastel Daniel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Produits en matériaux métalliques laminés à caler, à régler ou ajuster les niveaux, destinés aux machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique et aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de transport naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance industrielle, aux engins de travaux publics et agricoles, à l'industrie sidérurgique, aux machines d'imprimerie, à savoir cales d'épaisseur pelables en métal.
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