Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X.FIBER-CERAMIC
GASTEL Daniel André

Numéro de dépôt :
3224034
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013
X.FIBER-CERAMIC de GASTEL Daniel André

Présentation de la marque X.FIBER-CERAMIC

Déposée le 14 avril 2003 par GASTEL Daniel André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X.FIBER-CERAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est GASTEL Daniel André domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GASTEL chez LAMECO domicilié(e) 320 Rue Hélène BOUCHER,78534 BUC Cedex - 78534 - France.

La marque X.FIBER-CERAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X.FIBER-CERAMIC est expirée depuis le 14 avril 2013.

GASTEL Daniel André a également déposé les autres marques suivantes : QAR.X SHIM , CHIP.X SHIM , X.FIBER-GLASS , X.FIBER-CARBON , X.FIBRE , QAR.X , X.FIBER-ARAMIDE , CHIP.X


GASTEL Daniel André - Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France


Monsieur Daniel GASTEL chez LAMECO - 320 Rue Hélène BOUCHER,78534 BUC Cedex - 78534 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres en laine de verre pour l'isolation ; feuilles de fibres tissées de verre, de carbonne, de céramique, d'aramide. Produits et matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; matériel de calage en feuilles de fibres tissées ; produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, l'industrie aéronautique, le matériel de transport ferrovaire, le matériel de transport naval, l'industrie de l'armement, la maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l'industrie sidérurgique, les machines d'imprimerie à savoir : les cales pelables en fibres tissées.