Déposée le 9 novembre 2001 par GASTEL Daniel André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEXTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est GASTEL Daniel André, domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY, 78370 PLAISIR-LES-GATINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GASTEL - France.
La marque TEXTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTEL Daniel André - Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY, 78370 PLAISIR-LES-GATINES - France
Monsieur Daniel GASTEL - France
Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355724 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits et matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, régler et à caler ; produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, l'industrie aéronautique, le matériel de transport ferroviaire, l'industrie de l'armement, maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l'industrie sidérurgique, les machines d'imprimerie, à savoir : cales pelables.
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