Déposée le 23 avril 2003 par GASTEL Daniel André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QAR.X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est GASTEL Daniel André domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GASTEL Chez LAMECO domicilié(e) 320 Rue Hélène BOUCHER Z.I., B.P. 98, ,78534 BUC Cedex - 78534 - France.
La marque QAR.X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTEL Daniel André - Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France
Monsieur Daniel GASTEL Chez LAMECO - 320 Rue Hélène BOUCHER Z.I., B.P. 98, ,78534 BUC Cedex - 78534 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres en laine de verre pour isolation ; feuilles de fibres tissées de verre, de carbonne (autres qu'à usage textile), de céramique, d'aramide pour le calage de précision. Produits et matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, à régler et à caler ; produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, l'industrie aéronautique, le matériel de transport ferroviaire, le matériel de transport naval, l'industrie de l'armement, la maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l'industrie sidérurgique, les machines d'imprimerie à savoir les cales pelables en fibres tissées de verre, de carbonne (autres qu'à usage textile), de céramique ou d'aramide. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, puces électroniques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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