Déposée le 23 avril 2003 par GASTEL Daniel André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIP.X SHIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est GASTEL Daniel André domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GASTEL Chez LAMECO domicilié(e) 320 Rue Hélène BOUCHER Z.I., B.P. 98, ,78534 BUC Cedex - 78534 - France.
La marque CHIP.X SHIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASTEL Daniel André - Domaine de la Bataille, 22 Rue Claude DEBUSSY,78370 PLAISIR-LES-GATINES - 78370 - France
Monsieur Daniel GASTEL Chez LAMECO - 320 Rue Hélène BOUCHER Z.I., B.P. 98, ,78534 BUC Cedex - 78534 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres en laine de verre pour isolation ; feuilles de fibres tissées de verre, de carbonne (autres qu'à usage textile), de céramique, d'aramide pour le calage de précision. Produits et matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, à régler et à caler ; produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, l'industrie aéronautique, le matériel de transport ferroviaire, le matériel de transport naval, l'industrie de l'armement, la maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l'industrie sidérurgique, les machines d'imprimerie à savoir les cales pelables en fibres tissées de verre, de carbonne (autres qu'à usage textile), de céramique ou d'aramide. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, puces électroniques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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