Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est Bio l'Anjou
Mme Gasté Christelle

Numéro de dépôt :
4250000
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
C\'est Bio l\'Anjou de Gasté Christelle

Présentation de la marque C'est Bio l'Anjou

Déposée le 17 février 2016 par madame Gasté Christelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'est Bio l'Anjou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est madame Gasté Christelle domicilié(e) 131b avenue Patton - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gasté Christelle domicilié(e) 131b avenue Patton - 49000 - ANGERS - France.

La marque C'est Bio l'Anjou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est Bio l'Anjou arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


Mme Gasté Christelle - 131b avenue Patton - 49000 - ANGERS - France


Mme Gasté Christelle - 131b avenue Patton - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.