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Marques déposées par GASTAUD GEORGES
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L'HUMANITE COMMUNISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HUMANITE COMMUNISTE
GASTAUD GEORGES
LACAZE JACQUES

Numéro de dépôt :
99826744
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque L'HUMANITE COMMUNISTE

Déposée le 29 novembre 1999 par GASTAUD GEORGES et LACAZE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HUMANITE COMMUNISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Les déposants sont GASTAUD GEORGES, domicilié(e) 10 RUE GRIGNARD, 62300 LENS - France et LACAZE JACQUES, domicilié(e) 199 RUE EMILE ZOLA, 62800 LIEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACAZE JACQUES - France.

La marque L'HUMANITE COMMUNISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HUMANITE COMMUNISTE est expirée depuis le 29 novembre 2009.


GASTAUD GEORGES - 10 RUE GRIGNARD, 62300 LENS - France

LACAZE JACQUES - 199 RUE EMILE ZOLA, 62800 LIEVIN - France


LACAZE JACQUES - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet partiel n°353948 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

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