Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.D. PARTNERS DIFFUSION
MR GASTAUD Emmanuel
agissant au nom et pour le compte de la société G.D. PARTNERS DIFFUSION S.A.R.L. en formation

Numéro de dépôt :
3248824
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
G.D. PARTNERS DIFFUSION de GASTAUD Emmanuel

Présentation de la marque G.D. PARTNERS DIFFUSION

Déposée le 2 octobre 2003 par monsieur GASTAUD Emmanuel et la société agissant au nom et pour le compte de la société G.D. PARTNERS DIFFUSIONen formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G.D. PARTNERS DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont monsieur GASTAUD Emmanuel domicilié(e) 8 rue du dessous des berges,75013 PARIS - 75013 - France et la société agissant au nom et pour le compte de la société G.D. PARTNERS DIFFUSIONen formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. GASTAUD Emmanuel domicilié(e) 8, rue du dessous des berges PARIS 75013 - France.

La marque G.D. PARTNERS DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.D. PARTNERS DIFFUSION est expirée depuis le 2 octobre 2013.


MR GASTAUD Emmanuel - 8 rue du dessous des berges,75013 PARIS - 75013 - France

agissant au nom et pour le compte de la société G.D. PARTNERS DIFFUSION S.A.R.L. en formation - France


MR. GASTAUD Emmanuel - 8, rue du dessous des berges PARIS 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Café, sucre, chocolat, biscottes. Arbustes, plantes, plantes séchées pour la décoration. Cidre, vins, spiritueux, boissons alcooliques (à l'exception des bières). Fleurs naturelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.