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Marques déposées par monsieur Gastambide Rémy
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TISSE & TOILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TISSE & TOILE
M. Gastambide Rémy
M. TORET JEROME

Numéro de dépôt :
4177338
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TISSE & TOILE de Gastambide Rémy

Présentation de la marque TISSE & TOILE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par monsieur Gastambide Rémy et monsieur TORET JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSE & TOILE »

Les déposants sont monsieur Gastambide Rémy domicilié(e) 10 rue Poussin - 75016 - Paris - France et monsieur TORET JEROME domicilié(e) BAT B, 8 Avenue de Fontainebleau - 94270 - Le Kremlin Bicetre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TORET JEROME domicilié(e) BAT B, 8 Avenue de Fontainebleau - 94270 - Le Kremlin Bicetre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 35 40


M. Gastambide Rémy - 10 rue Poussin - 75016 - Paris - France

M. TORET JEROME - BAT B, 8 Avenue de Fontainebleau - 94270 - Le Kremlin Bicetre - France


M. TORET JEROME - BAT B, 8 Avenue de Fontainebleau - 94270 - Le Kremlin Bicetre - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680632 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation).