Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMEURES FOREZIENNES
Numéro de dépôt :
1336818
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1995
Présentation de la marque DEMEURES FOREZIENNES
Déposée le 30 décembre 1985 par GASTALDELLO Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMEURES FOREZIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEMEURES FOREZIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES FOREZIENNES est expirée depuis le 30 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23