Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS GASSIN GS Le sport, pla(y)sirs.
GASSIN SPORTS

Numéro de dépôt :
3188530
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
SPORTS GASSIN GS Le sport, pla(y)sirs. de GASSIN SPORTS

Présentation de la marque SPORTS GASSIN GS Le sport, pla(y)sirs.

Déposée le 4 octobre 2002 par la société GASSIN SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTS GASSIN GS Le sport, pla(y)sirs. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société GASSIN SPORTS domicilié(e) Centre Commercial Le Foux,83580 GASSIN - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 370 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GUESNIER Caroline domicilié(e) GASSIN SPORTS, C. Cial La Foux,83580 GASSIN - 83580 - France.

La marque SPORTS GASSIN GS Le sport, pla(y)sirs. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS GASSIN GS Le sport, pla(y)sirs. est expirée depuis le 4 octobre 2012.


GASSIN SPORTS - Centre Commercial Le Foux,83580 GASSIN - 83580 - France - SIREN 390370730


Madame GUESNIER Caroline - GASSIN SPORTS, C. Cial La Foux,83580 GASSIN - 83580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) : raquettes, cordages, sifflets. Outils et instruments à main entraînés manuellement : machine à corder Lunettes natation, masques tubas, lunettes solaire

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].