Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU - GASSIES DU VIEUX - BOURG
Numéro de dépôt :
1149360
Date de dépôt :
19/08/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU - GASSIES DU VIEUX - BOURG
Déposée le 19 août 1980 par GASSIES LOUIS -LE BOURG- 33460 ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU - GASSIES DU VIEUX - BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU - GASSIES DU VIEUX - BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU - GASSIES DU VIEUX - BOURG est expirée depuis le 19 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07