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Marques déposées par GASSIES Jean-Claude
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CHATEAU BEL - AIR GASSIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL - AIR GASSIES
GASSIES Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1236785
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2013

Présentation de la marque CHATEAU BEL - AIR GASSIES

Déposée le 20 mai 1983 par GASSIES Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BEL - AIR GASSIES »

Le déposant est GASSIES Jean-Claude domicilié(e) 49 Rue Moulin Rouge,33450 St LOUBÈS (dossier no 2241406) - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GASSIES Jean-Claude domicilié(e) 49 Rue Moulin Rouge,33450 St LOUBÈS (dossier no 2241406) - 33450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BEL - AIR GASSIES est expirée depuis le 20 mai 2013.


GASSIES Jean-Claude - 49 Rue Moulin Rouge,33450 St LOUBÈS (dossier no 2241406) - 33450 - France


Mr GASSIES Jean-Claude - 49 Rue Moulin Rouge,33450 St LOUBÈS (dossier no 2241406) - 33450 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2241406 - Publication au BOPI 2003-04-09

Renouvellement sans limitation n°2018581 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474519 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735851 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

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