Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARLEQUIN DU BARON GASSIER
GASSIER SAS GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
3458528
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
L\'ARLEQUIN DU BARON GASSIER de GASSIERGASSIER

Présentation de la marque L'ARLEQUIN DU BARON GASSIER

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIERGASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARLEQUIN DU BARON GASSIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIERGASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSIER GASSIER SAS domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARLEQUIN DU BARON GASSIER est expirée depuis le 20 octobre 2016.


GASSIER SAS GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


GASSIER GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Vins.