Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES DE LANGESSE
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
3399376
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRES DE LANGESSE de GASSIER

Présentation de la marque TERRES DE LANGESSE

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE LANGESSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSIER SAS domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479975 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Vins de qualité produit dans une région déterminée.