Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRES DE LANGESSE
Numéro de dépôt :
3399376
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRES DE LANGESSE
Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE LANGESSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479975 - Publication au BOPI 2008-08-20
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04