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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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SANTONNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTONNIERE
GASSIER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3220162
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
SANTONNIERE de GASSIER

Présentation de la marque SANTONNIERE

Déposée le 10 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SANTONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTONNIERE est expirée depuis le 10 avril 2023.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS, Société par actions simplifiée - CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 25 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595735 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 25 février 2013 - Transmission totalede propriété n°595736 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523503 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.