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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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PAS DU MOINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAS DU MOINE
GASSIER SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3741404
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2030
PAS DU MOINE de GASSIER

Présentation de la marque PAS DU MOINE

Déposée le 27 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAS DU MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAS DU MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAS DU MOINE arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS, société par actions simplifiée - CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744958 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.