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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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NATURE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE DE PROVENCE
GASSIER S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3750386
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
NATURE DE PROVENCE de GASSIER

Présentation de la marque NATURE DE PROVENCE

Déposée le 30 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque NATURE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE DE PROVENCE est expirée depuis le 30 juin 2020.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER , SANTONNIERE


GASSIER S.A.S., société par actions simplifiée - CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Vins et eau-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Provence ” ou pouvant être complétée par le terme “ Provence ”.