Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUISON EN PROVENCE
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
4478800
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
LOUISON EN PROVENCE de GASSIER

Présentation de la marque LOUISON EN PROVENCE

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUISON EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France.

La marque LOUISON EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUISON EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS - Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : "Côtes de Provence", "Coteaux d'Aix-en-Provence", "Coteaux varois en Provence", "Les Baux de Provence".