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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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LES SOURCIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOURCIERS
SAS GASSIER

Numéro de dépôt :
3317914
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
LES SOURCIERS de GASSIER

Présentation de la marque LES SOURCIERS

Déposée le 7 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SOURCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) 13114 PUYLOUBIER - 13114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GASSIER domicilié(e) 13114 PUYLOUBIER - France.

La marque LES SOURCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOURCIERS est expirée depuis le 7 octobre 2014.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


SAS GASSIER - 13114 PUYLOUBIER - 13114 - France - SIREN 452421514


SAS GASSIER - 13114 PUYLOUBIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vins de qualité produit dans une région déterminée.