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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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LES MALAUTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MALAUTIERS
SAS GASSIER

Numéro de dépôt :
3317915
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
LES MALAUTIERS de GASSIER

Présentation de la marque LES MALAUTIERS

Déposée le 7 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MALAUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) 13114 PUYLOUBIER - 13114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GASSIER domicilié(e) 13114 PUYLOUBIER - France.

La marque LES MALAUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALAUTIERS est expirée depuis le 7 octobre 2014.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER , SANTONNIERE


SAS GASSIER - 13114 PUYLOUBIER - 13114 - France - SIREN 452421514


SAS GASSIER - 13114 PUYLOUBIER - France


Inscription le 22 mars 2005 - retrait partiel n°409514 - Publication au BOPI 2005-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vins de qualité produit dans une régiondéterminée à savoir vins d'appelation d'origine contrôlée bandol.