Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Pas du Moine CHATEAU GASSIER EN SAINTE VICTOIRE
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
4454828
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
le Pas du Moine CHATEAU GASSIER EN SAINTE VICTOIRE de GASSIER

Présentation de la marque le Pas du Moine CHATEAU GASSIER EN SAINTE VICTOIRE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Pas du Moine CHATEAU GASSIER EN SAINTE VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque le Pas du Moine CHATEAU GASSIER EN SAINTE VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Pas du Moine CHATEAU GASSIER EN SAINTE VICTOIRE arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS - Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Vins bénéficiant de l’appellation d'origine protégée “Côtes de Provence”.