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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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LA BAIE DES POINTUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BAIE DES POINTUS
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
4478803
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
LA BAIE DES POINTUS de GASSIER

Présentation de la marque LA BAIE DES POINTUS

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BAIE DES POINTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BAIE DES POINTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAIE DES POINTUS arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS - Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Boissons alcooliques (à l’exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits (à l’exception des bières); vins; spiritueux; apéritifs à base d'alcools; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie ; cocktails (à base d’alcools); gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.