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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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LA BAIE DES POINTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAIE DES POINTUS
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
3365946
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
LA BAIE DES POINTUS de GASSIER

Présentation de la marque LA BAIE DES POINTUS

Déposée le 15 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAIE DES POINTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSIER SAS domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

La marque LA BAIE DES POINTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAIE DES POINTUS est expirée depuis le 15 juin 2015.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Vins de qualité produit dans une région déterminée.