Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HAPPY BY GASSIER
GASSIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4076373
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
H HAPPY BY GASSIER de GASSIER

Présentation de la marque H HAPPY BY GASSIER

Déposée le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H HAPPY BY GASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque H HAPPY BY GASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HAPPY BY GASSIER est expirée depuis le 17 mars 2024.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , SANTONNIERE


GASSIER SAS, Société par Actions Simplifiée - CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vins rosés, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.