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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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GASSIER EN PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASSIER EN PROVENCE
GASSIER SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4280567
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2026
GASSIER EN PROVENCE de GASSIER

Présentation de la marque GASSIER EN PROVENCE

Déposée le 16 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GASSIER EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque GASSIER EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASSIER EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER , SANTONNIERE


GASSIER SAS, société par actions simplifiée - CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ” ; vins à indication géographique protégée “ Alpes-de-Haute-Provence ”.