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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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EXCELLENCE BARON GASSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE BARON GASSIER
GASSIER SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3965588
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
EXCELLENCE BARON GASSIER de GASSIER

Présentation de la marque EXCELLENCE BARON GASSIER

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE BARON GASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EXCELLENCE BARON GASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE BARON GASSIER est expirée depuis le 3 décembre 2022.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS, société par actions simplifiée - CHATEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.