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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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ELEVAE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEVAE
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
4491372
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
ELEVAE de GASSIER

Présentation de la marque ELEVAE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ELEVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS - Château Gassier - 13114 - PUYLOUBIER - France


TMARK CONSEILS, Madame Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Boissons alcooliques (à l’exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits (à l’exception des bières); vins; spiritueux; apéritifs à base d'alcools; cidres; digestifs (alcools et liqueurs); liqueurs; eaux-de-vie ; cocktails (à base d’alcools); gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.