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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER
GASSIER SAS

Numéro de dépôt :
3366619
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER de GASSIER

Présentation de la marque COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER

Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASSIER SAS domicilié(e) CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France.

La marque COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER est expirée depuis le 17 juin 2015.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER , SANTONNIERE


GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


GASSIER SAS - CHATEAU GASSIER,13114 PUYLOUBIER - 13114 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Vins de qualité produit dans une région de production.