Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU GASSIER
GASSIER SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4119194
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
CHÂTEAU GASSIER de GASSIER

Présentation de la marque CHÂTEAU GASSIER

Déposée le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU GASSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU GASSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU GASSIER arrivera à expiration en date du 19 septembre 2024.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , 946 , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER


GASSIER SAS, Société par actions simplifiée - CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Vins d'appellation d'origine.