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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER
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946
Marque renouvelée - Marque en vigueur

946
GASSIER SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3744598
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030
946 de GASSIER

Présentation de la marque 946

Déposée le 8 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 946 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASSIER domicilié(e) CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 421 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque 946 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 946 arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

GASSIER a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AUTOMNE / HIVER GASSIER , LES MALAUTIERS , 942 , LOUBIERO , NATURE DE PROVENCE , GASSIER EN PROVENCE , PINK BY GASSIER , PINK BY GASSIER , H HAPPY BY GASSIER , SANTONNIERE


GASSIER SAS, société par actions simplifiée - CHÂTEAU GASSIER - 13114 - PUYLOUBIER - France - SIREN 452421514


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747769 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Vins.